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ARTICLE 1 - Avant-propos

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Le site www.lesbellespieces.com, est ci-après désigné le "Site".

Les rubriques "Accueil" et "Bijoux" du Site, plus précisément "Colliers", "Bracelets", "Manchettes", "Boucles d'Oreilles", "Bagues", "Basiques Elégants, et "Pièces d'Exception", ainsi que les Collections, proposent la vente en ligne des Articles (ci-après la "Boutique") dont les modalités sont énoncées dans les "Conditions Générales de Vente" de la Société "Les Belles Pièces", formant un tout contractuel avec la présente notice légale et la rubrique "Politique de Confidentialité".

ARTICLE 2 - Coordonnées

Le Site Internet www.lesbellespieces.com, est édité par la Société "Les Belles Pièces", Société à Responsabilité Limitée, au capital de 5000,00€ (euros), dont le siège social est situé au 1 Lot Immeuble Sud Jarry, ZAC de Houelbourg à 97122 BAIE-MAHAULT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe à Pitre, sous le numéro 949387351 et sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR 509493387351, dont les coordonnées sont les suivantes :

LES BELLES PIECES
1 Lot Immeuble Sud Jarry
ZAC de Houelbourg
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Adresse @mail : contact@lesbellespieces.com
Numéro de téléphone : 06 90 500 307

Madame Sabrina OTTO est la Directrice de publication en sa qualité de Directrice Générale de la Société "Les Belles Pièces".

Pour toute question concernant la commande du Client réalisée sur le Site www.lesbellespieces.com, le Client est invité à s'adresser au Service Client :

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par téléphone : en appelant au 06 90 500 307 du lundi au vendredi de 9h à 18h

ARTICLE 3 - Hébergement du site

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151 rue O’Connor
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L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue, de la part du Client, une acceptation sans réserve des précisions suivantes décrites ci-après.

ARTICLE 4 - Droit de propriété intellectuelle

La marque "Les Belles Pièces"©, ci-après désigné la "marque" a été enregistrée sous le numéro National 234927560, auprès de l’Institut National des Protections Individuelles.

L’INPI a publié le dépôt de la marque au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI), et cette dernière est a été protégé.

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ARTICLE 5

Modification des mentions légales

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